Connect with us

Confidentialité

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,  Afrique Sports ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site, les services disponibles sur le site et l’application ainsi que la manière par laquelle l’utilisateur accède à ces « services ».

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’EDITEUR à l’adresse URL suivante www.africa-sports.net implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Dans le cas où l’Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage des « Services ».

Propriété intellectuelle

Variante 1

La structure générale du site Afrique Sports, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site Afrique Sports, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de l’EDITEUR et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de la loi et suivants le Code de la propriété intellectuelle.

Variante 2

Aucune reproduction, même partielle prévue au Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation du directeur de publication.

Variante 3

Tous les éléments de ce site, y compris les documents téléchargeables, sont libres de droit. A l’exception de l’iconographie, la reproduction du contenu de ce site est autorisée à la condition d’y mentionner la source. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales et publicitaires.

Obligations à la charge de « l’Utilisateur » déposant un commentaire ou une contribution

Variante 4

Vous êtes seul responsable des contributions ou commentaires que vous déposez sur les « Services ». A ce titre, vous vous engagez notamment à ce que les contributions ou commentaires ne violent, de façon intentionnelle ou non, aucune loi en vigueur, et ce que ce soit au niveau local, régional, national ou international notamment.

Variante 5

– Ne pas proférer des insultes ou attaques personnelles à l’égard d’autres internautes déposant des contributions ou commentaires sur les « Services » ou de toute autre personne, en particulier sur la nationalité, l’origine ethnique, la religion, le sexe, l’appartenance syndicale, ou toute autre différence.

Variante 6

-Ne pas faire de la publicité pour une marque une personne morale quelconque, sans l’accord préalable de la société Afrique Sports.

Mise à jour le 8 MARS 2017


Laisser un commentaire
Advertisement